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1. Préambule

Pour permettre aux internautes de bénéficier des services proposés par le Site
https://www.auto-jeune-conducteur.fr/ tels que faciliter votre navigation sur le site,
vous proposer un site adapté à votre écran et des services d’aide (tchat en ligne),
le Site utilise des cookies.
Vous pouvez à tout moment désactiver les cookies auxquels vous avez consenti,
et ce gratuitement, à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes
et rappelées ci-après.

2. Définition

Lors de la consultation du Site https://www.auto-jeune-conducteur.fr/, des informations
relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.)
sur le site internet, sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers
« cookies » installés sur votre terminal, sous réserve de votre accord, que vous
pouvez modifier à tout moment de la consultation du Site. Les cookies vont être
utilisés pour reconnaître votre navigateur pendant la durée de validité du cookie
concerné et renvoyer au Site certaines informations.
Seul l’émetteur du cookie concerné est susceptible de lire ou de modifier les
informations qui y sont contenues.
Il existe différents types de cookies :
– Des cookies de session qui disparaissent dès que vous quittez le Site ;
– Des cookies permanents qui demeurent sur votre équipement terminal
jusqu’à expiration de leur durée de vie ou jusqu’à ce que vous les
supprimiez à l’aide des fonctionnalités de votre navigateur.
Vous êtes informé que, lors de vos visites sur ce Site, des cookies peuvent être
installés sur votre équipement terminal.

3. Finalités des cookies utilisés

Certains cookies sont indispensables à l ́utilisation du Site : il s’agit des cookies
techniques utilisés par l’hébergeur du Site pour la gestion technique du réseau.
D’autres cookies peuvent être utilisés dans le but d’analyser la fréquentation et l’utilisation
qui est faite du Site, afin :
– de le faire évoluer dans le sens d’une amélioration de l’expérience de
navigation, dans l’objectif final de vous proposer un Site toujours plus
adapté ;
– de réaliser des études ;
– de mettre en œuvre des mesures de sécurité;
– d’adapter la présentation du site www.auto-jeune-conducteur.fr aux préférences
d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage,
système d’exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur notre site, selon
les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal
comporte .

4. Cookies utilisés par notre Site

Les cookies utilisés sur le Site sont strictement nécessaires à la fourniture d’un
service de communication en ligne à la demande expresse de l’utilisateur.
Il convient de distinguer les informations qui doivent être portées à votre
connaissance préalablement au recueil de votre consentement et les informations
complémentaires.

Les informations préalables :

Dans sa délibération n°2019-093 du 4 juillet 2019, la CNIL précise que « les
informations devant être portées à la connaissance des utilisateurs, préalablement
au recueil du consentement, en application de l’article 82, sont à minima :
– l’identité du ou des responsables du traitement ;
– la finalité des opérations de lecture ou écriture des données ;
– l’existence du droit de retirer son consentement ».

Les informations complémentaires :

Le CEPD, qui regroupe les autorités de protection des pays membres de l’Union
européenne, a apporté des précisions intéressantes sur ce sujet dans un
document de travail n°02/2013 énonçant des lignes directrices sur le recueil du
consentement pour le dépôt de cookies et adopté le 2 octobre 2013 (WP 208). Il
considère en effet que :
« Lorsqu’ils accèdent au site web, les utilisateurs doivent être en mesure d’avoir
accès à toutes les informations nécessaires relatives aux différents types de
cookies utilisés par le site web ou aux différentes finalités que ces derniers
poursuivent. »

Les cookies utilisés par AutoJeuneConducteur sont détaillés dans le tableau ci-dessous :

Nom du cookieEmetteurFinalitéDurée de conservation
néantnéantnéantnéant

5. Consentement

Lors de votre première visite sur notre Site, il vous est proposé d’accepter ou de
refuser l’utilisation de cookies.
Si vous ne souhaitez pas que des cookies soient installés ou lus sur votre
équipement terminal, un cookie de refus sera déposé sur votre équipement, afin
que AutoJeuneConducteur enregistre l’information selon laquelle vous vous êtes
opposé à l’utilisation de cookies. Si vous supprimez ce cookie de refus, il ne sera
plus possible de vous identifier comme ayant refusé l’utilisation de cookies.
De même, lorsque vous acceptez le recours aux cookies, un cookie de
consentement est installé.
Les cookies de consentement ou de refus doivent rester sur votre équipement
terminal. Vous pouvez à tout moment modifier vos souhaits via le bouton .
Votre nouveau choix sera alors pris en compte et prévaudra.

6. Partage de l’utilisation de votre terminal avec d’autres personnes

Si votre terminal est utilisé par plusieurs personnes et lorsqu’un même terminal
dispose de plusieurs logiciels de navigation, nous ne pouvons pas nous assurer
de manière certaine que les services destinés à votre équipement terminal
correspondent bien à votre propre utilisation de cet équipement terminal et non à
celle d’un autre utilisateur de cet équipement terminal.
Le partage avec d’autres personnes de l’utilisation de votre équipement terminal et
la configuration des paramètres de votre navigateur à l’égard des cookies, relèvent
de votre libre choix et de votre responsabilité.

7. Paramétrage des cookies

Vous pouvez gérer et modifier à tout moment l’utilisation des cookies suivant les
possibilités rappelées ci-après :
– directement sur notre Site, dans le module prévu à cet effet, en cliquant sur
le module de gestion des cookies ou
– à partir de votre logiciel de navigation, ou
– de plateformes interprofessionnelles d’opposition.
Attention : la prise en compte de votre refus d’installer un cookie repose sur
le dépôt d’un cookie. Par conséquent, si vous désactivez tous les cookies de
votre terminal ou si vous changez de terminal, nous ne saurons plus que
vous avez choisi cette option.

7.1. Module de gestion des cookies

Un module vous permet de choisir d’accepter les cookies ou de les refuser sur
notre Site.

À tout moment, en cliquant sur ce bouton en bas à gauche de votre écran,
vous pourrez accéder au module et modifier vos préférences.

7.2. Paramétrage du navigateur

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des
cookies soient enregistrés dans votre équipement terminal ou qu’ils soient rejetés,
soit systématiquement, soit selon leur émetteur.
Vous pouvez également régulièrement supprimer les cookies de votre terminal via
votre navigateur.

N’oubliez pas cependant de paramétrer l’ensemble des navigateurs de vos
différents terminaux (tablettes, smartphones, ordinateurs…).

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur
est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous
permettra de savoir de quelle manière modifier vos choix en matière de cookies.
A titre d’exemples :

  • – pour Internet ExplorerTM:
    http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies ;
  • – pour SafariTM : https://support.apple.com/fr-fr/guide/safari/sfri11471/mac ;
    – pour ChromeTM:
    http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=9564
  • – pour FirefoxTM :
    http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%2
    0cookies ;
  • – pour OperaTM : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html.

Nous attirons toutefois votre attention sur le fait qu’en paramétrant votre
navigateur pour refuser les cookies, certaines fonctionnalités, pages et espaces
du Site, qui nécessitent l’utilisation de cookies, ne seront pas accessibles, ce dont
nous ne saurions être responsables.

Pour en savoir plus sur la manière de paramétrer vos logiciels de navigation, nous
vous invitons à consulter le site de la Commission nationale de l’informatique et
des libertés : https://www.cnil.fr/fr/cookies-et-autres-traceurs/comment-se-proteger/maitriser-votr
e-navigateur

8. Protection des données personnelles

Les données collectées sont indispensables pour atteindre les objectifs poursuivis
par chaque cookie. Elles sont uniquement destinées aux services habilités de A
comme Assure.
Les données à caractère personnel collectées via les cookies ne sont jamais
conservées plus longtemps que nécessaire pour atteindre la finalité du cookie.